1 ·  IDENTITÉ  DU SITE

Nom du site web : < Paulin Viguier >
Adresse : <
https://paulinviguier.com >
Propriétaire : <
Paulin Viguier >
Responsable de publication : <
Paulin Viguier
>



2 ·  CONCEPTION  & RéALISATION


Paulin VIGUIER –  https://paulinviguier.com
47 rue Campanelle 87270 Couzeix

Mail : paulin.viguier@gmail.com
Tél. : 06 38 44 72 67 


3 ·  Hébergement

Adobe Portfolio - Adobe
345 Park Avenue
San Jose, CA 95110-2704


Tél. : 408-536-6000
Fax : 408-537-6000

https://www.adobe.com


4 · Conditions générales d’utilisation

L’utilisation du  présent site  https://paulinviguier.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site  https://paulinviguier.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.
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5 ·  Propriété intellectuelle et contrefaçons


Aucune exploitation commerciale, même partielle, des données qui y sont présentées ne pourra être effectuée sans l’accord préalable et écrit de Paulin Viguier. Le présent site a pour objet exclusif la consultation d’informations sur les produits et services commercialisés par Paulin Viguier.

La présentation et le contenu du présent site, constituent ensemble, une œuvre protégée par
les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, dont
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La dénomination
Paulin Viguier, sauf indication particulière, des marques déposées par Paulin Viguier. Toute reproduction, utilisation et/ou modification qui en serait faite sans l’accord préalable et écrit de Paulin Viguier est susceptible d’en constituer la contrefaçon.

Les dessins, photographies, images, textes, séquences animées sonores ou non, et autres documentations représentés sur le présent site Internet sont objets de droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle et sont selon les cas, propriété de
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6 ·  Limitations de responsabilité


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7 ·  DONNÉES PERSONNELLES


Les informations recueillies sur le présent site seront enregistrées pour leur prise en charge et pour les nécessités de gestion. Elles pourront être communiquées aux partenaires et prestataires de service participant à la gestion des produits et services. Les droits d’accès de rectification et de suppression concernant les informations ainsi collectées peuvent être exercés en application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, en écrivant à : Paulin VIGUIER - 47 rue Campanelle 87270 Couzeix.



8 ·   LIENS HYPERTEXTES EXTERNES


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Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Pour plus d'informations sur le traitement de vos données, rendez-vous sur notre page  politique de confidentialité.


10 ·  PRINCIPALES LOIS CONCERnées

Articles L111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle du 1er juillet 1992.

Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.


Loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

11 ·  LEXIQUE

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l'identification des personnes physiques auxquelles elles s'appliquent »
(article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

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